Mentions Légales

Mentions Légales

Le présent site est la propriété de la SAS SOGEHORE, société de droit français au capital de 15 000 € , dont le siège social est au 15 boulevard de la Corniche 74000 Annecy et dont l’établissement principal est situé à la même adresse ; immatriculée au RCS d ‘Annecy sous le numéro B418300802.
Données nominatives :
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l‘informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site Web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale de l‘informatique et des libertés (CNIL). Les informations communiquées par l‘utilisateur sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées au spa Le Pavillon du Bien-Être, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et/ou commerciale. Les informations communiquées par l’utilisateur dans le cadre de la commande de produits pourront être communiquées aux partenaires contractuels du spa Le Pavillon du Bien-Être afin d‘exécuter ladite commande.
Propriété intellectuelle :
La structure générale, ainsi que les logiciels spécifiques, textes, images et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du spa Le Pavillon du Bien-Être et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle à l’exception des logiciels non spécifiques et les logiciels standards du marché pour lesquels le spa Le Pavillon du Bien-Être dispose d’une licence d’utilisation. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site Web par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation express du spa Le Pavillon du Bien-Être est interdite et constituerait une contrefaçon. Les marques du spa Le Pavillon du Bien-Être ainsi que les logos figurant sur le site Web et les produits du catalogue en ligne sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos sans l’autorisation express de l’hôtel Les Trésoms est interdite, conformément à l’article L 713-2 et L 713-3 du code de la propriété intellectuelle. Toute mise en place d’un hyperlien en direction du présent site est prohibée et nécessite l’autorisation express et préalable de l’hôtel Les Trésoms. Pour toute demande, vous pouvez nous envoyer un message à admin@lestresoms.com .
Responsabilité :
Malgré l’attention portée à l’élaboration de ce site, le spa Le Pavillon du Bien-Être ne garantit pas l’exactitude, la permanence ou l’exhaustivité des informations fournies et/ou l’absence de virus sur son site. Les présentes conditions et la relation entre le spa Le Pavillon du Bien-Être et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents d’Annecy.

485/Photos/spa-annecy-tresoms-decoration.jpg